LE PLAN LOCAL D'URBANISME APPLICABLE DE 2017 A 2022
Le PLU de la commune de Crisenoy version 2017 jusqu'en 2022 est disponible ici en différentes pièces jointes :
Liste de pièces jointes
file_downloadDOC 1 RAPPORT DE PRESENTATION.pdf (PDF - 12.04 MB)
file_downloadDOC 2 PADD.pdf (PDF - 1.74 MB)
file_downloadDOC 3 REGLEMENT.pdf (PDF - 3.35 MB)
file_downloadDOC 4 ORIENTATIONS.pdf (PDF - 890.97 kB)
file_downloadDOC 5 PLAN ZONAGE TERRITOIRE.pdf (PDF - 497.62 kB)
file_downloadDOC 6 PLAN ZONAGE PARTIES URBANISÉES.pdf (PDF - 914.06 kB)
file_downloadAnnexe 1 LISTE SERVITUDES.pdf (PDF - 15.28 MB)
file_downloadAnnexe 1B PLAN SERVITUDES.pdf (PDF - 275.73 kB)
file_downloadAnnexe 2 ANNEXES SANITAIRES.pdf (PDF - 1.45 MB)
file_downloadAnnexe 3A PLAN DES RÉSEAUX.pdf (PDF - 214.06 kB)
file_downloadAnnexe 3B EAUX USÉES.pdf (PDF - 159.76 kB)
file_downloadAnnexe 4 INFRASTRUCTURES.pdf (PDF - 1.72 MB)
file_downloadAnnexe 5 PÉRIMETRES MINIERS.pdf (PDF - 975.47 kB)
file_downloadAnnexe 6 ALÉAS ARGILE.pdf (PDF - 868.93 kB)
file_downloadAnnexe 7 EXPOSITION BRUITS AÉRODROME.pdf (PDF - 2.09 MB)
file_downloadAnnexe 8 DROIT PRÉEMPTION URBAIN.pdf (PDF - 414.94 kB)
LE RAPPORT D'ENQUÊTE PUBLIQUE DU PLU
Le PLU de Crisenoy avait été "arrêté" puisque le conseil municipal considèrait son bilan favorable.
Il avait ensuite été envoyé aux Personnes Publiques Associées. Dans l'attente de leur réponse, le plan de zonage et le règlement avaient été communiqués au public et consultables en mairie aux heures d'ouverture.
Le Rapport d'Enquête Publique PLU est désormais établi, vous le trouverez en fichier dans cette rubrique.
Un avis favorable a été donné par M. le Commissaire Enquêteur.
Liste de pièces jointes
LA MODIFICATION N°1 (2022) DU PLU DE 2017
Retrouvez tous les documents de la modification n°1 votée et approuvée en Conseil municipal le 04 avril 2022 concernant le PLU de 2017 en téléchargeant le lien ci-dessous :
Liste de pièces jointes
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